Thierry Occelli

Projet 1-03	Date prochaine réunion	Statut	Budget
		Terminé	Il n'est pas possible de determiner la part de cette activité dans l'activité globale qui a consisté à produire le PLU

FAIT

• DTA 06: Dirrestive Territoriale d'Aménagement des Alpes Maritimes
• SCOT: Schema de Cohérence territoriale de la CASA (Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis)
• POS: Plan d'occupation des sols (de la commune d'Opio)
• SDEC: Schema Departemental des Equipements Commerciaux
• Besoins de la commune

• Le PLU (Plan Local d'urbanisme) comprenant l'identification d'une zone artisanale

• Donneur d'ordre et Coordinateur

• PLU accepté par le Conseil Municipal
• PLU validé par la Prefecture