Projet 1-03

Implanter une zone artisanale dans les documents d'urbanisme

Responsable

Thierry Occelli

Synthèse

Projet 1-03	Date prochaine réunion	Statut	Budget
Terminé	Il n'est pas possible de determiner la part de cette activité dans l'activité globale qui a consisté à produire le PLU

Éléments en entrée

DTA 06: Dirrestive Territoriale d'Aménagement des Alpes Maritimes

SCOT: Schema de Cohérence territoriale de la CASA (Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis)

POS: Plan d'occupation des sols (de la commune d'Opio)

SDEC: Schema Departemental des Equipements Commerciaux

Besoins de la commune

Livrables

Le PLU (Plan Local d'urbanisme) comprenant l'identification d'une zone artisanale

Rôle de la mairie

Donneur d'ordre et Coordinateur

Critères de fin

PLU accepté par le Conseil Municipal

PLU validé par la Prefecture

Tâches

Ressource	Effort	Tâches	Avancement	Début	Fin
Cabinet G2C	x j	1	-	Septembre 2012